Publications

 Traité des dessins et des modèles

Le « TRAITE DES DESSINS ET DES MODELES »

François GREFFE  et Pierre-Baptiste GREFFE (Litec)

La 8ème édition de cet ouvrage (préface du Professeur Yves REBOUL, Directeur Général du CEIPI), paru en mars 2008, comporte également un titre consacré au droit de chacun des pays de l'Union Européenne ainsi qu'au droit suisse, américain et d'Amérique latine.

 

La 4ème édition de cet ouvrage a été couronnée par l'Académie des Beaux-Arts.

  
La publicité et la loi

Le Traité « LA PUBLICITE ET LA LOI »

Pierre et François GREFFE (Litec)

La 10ème édition de cet ouvrage, paru en 2004, (Litec) et dont la première édition remonte à 1964, traite notamment des rapports entre agences et annonceurs, du droit d'auteur, de la publicité mensongère et plus généralement encore du droit de la consommation. Elle comporte un titre consacré au droit de chacun des pays européens (ou pays de l'Union Européenne).

Cet ouvrage a été couronné par l'Académie des Sciences Morales et Politiques.

La 11ème édition paraîtra au mois de décembre 2008.

 

JURISCLASSEUR « DESSINS ET MODELES »


François GREFFE et Pierre GREFFE sont d’autre part, les auteurs du
JURISCLASSEUR « DESSINS ET MODELES ».

 

 

« LA GAZETTE DU PALAIS - Droit de la Publicité » 


Le Cabinet GREFFE publie, depuis 1995, deux numéros de « LA GAZETTE DU PALAIS » consacrés au droit de la publicité, numéros qui paraissent chaque année aux mois de mai et de novembre.

Chaque numéro comporte la publication des décisions rendues dans le domaine de la publicité : concurrence déloyale, diffamation, droit à l'image, propriété artistique, publicités mensongère et comparative, ainsi que la jurisprudence concernant les réglementations spécifiques (publicité alimentaire, alcools, promotions, loteries, etc...).

A ces numéros de la Gazette du Palais collaborent habituellement des juristes du Bureau de Vérification de la Publicité ainsi que des directeurs juridiques de grands annonceurs ou d'agences de publicité.

 

« LA SEMAINE JURIDIQUE » & « PROPRIETE INDUSTRIELLE » 


Le Cabinet publie également des articles de doctrine dans les revues
« LA SEMAINE JURIDIQUE » ou « PROPRIETE INDUSTRIELLE » (Litec) consacrés plus particulièrement à la protection du design, aux dessins et modèles et au domaine de la communication et de la publicité.