Les ouvrages du Cabinet Greffe
Le Cabinet GREFFE est l’auteur de plusieurs ouvrages qui font autorité dans le domaine de la propriété intellectuelle et de la publicité. Il publie également des articles de doctrine dans différentes revues spécialisées.
La publicité et la loi
François GREFFE et Pierre GREFFE (Litec)
La 11ème édition de cet ouvrage paru au mois de mai 2009 (1300 pages), préfacé par Maurice LEVY, traite notamment des rapports entre les agences conseil en publicité et les annonceurs (relations contractuelles entre annonceurs et agences conseil en communication), des droits d’auteur sur les créations publicitaires et de la question de savoir à qui appartiennent ces droits de l’agence ou des annonceurs, de la protection des slogans, de la responsabilité des agences de communication en cas de contrefaçon, de la protection des œuvres photographiques, du droit du modèle sur son image, de la concurrence déloyale et des pratiques commerciales trompeuses (publicité mensongère et protection des consommateurs), de l’idée publicitaire, de la publicité comparative et du droit de critique. L’ouvrage comporte en outre un certain nombre de chapitres consacrés à des réglementations spécifiques telles que les promotions publicitaires, la publicité par les prix, la réglementation de la publicité des boissons alcooliques, la lutte contre le tabagisme, la publicité des produits pharmaceutiques, l’emploi de la langue française, l’utilisation des mineurs dans les messages publicitaires, la publicité audiovisuelle, la publicité par enseignes et préenseignes, les ventes par envoi forcé, la publicité électorale, etc. Cet ouvrage comporte également un chapitre consacré à la réglementation dans chacun des pays de l’Union Européenne et la SUISSE.
La 5ème édition de cet ouvrage a été couronnée par l’Académie des Sciences Morales et Politiques. Dans sa préface, Maurice LEVY écrit :
« Mais le mérite de cet ouvrage ne se limite pas à apporter des réponses précises et ponctuelles sur des points de droit. Il est à mon sens le bréviaire que doit lire tout étudiant, tout jeune professionnel qui aborde le secteur de la communication ou toute personne qui y trouve intérêt. Mais au-delà, sa lecture nous apporte un double enseignement. Parce qu’il retrace scrupuleusement les évolutions de la réglementation, de l’autodiscipline et de la jurisprudence, il permet aussi d’observer les tendances de fond qui ont marqué ces dernières décennies, et même de prévoir quelles seront les préoccupations des régulateurs. Parce qu’il expose de nombreuses législations des pays européens, sa lecture permet de découvrir que malgré la nécessaire unification de la législation européenne, subsistent des variations substantielles dans la réglementation de la publicité qui révèle des préoccupations et des sensibilités parfois différentes ».
Cet ouvrage, dont la première édition remonte à 1965, est le seul traité existant actuellement consacré au droit de la publicité et de la communication.
Traité des dessins et des modèles
François GREFFE et Pierre GREFFE (Litec)
La 8ème édition de cet ouvrage de 1.052 pages paru en mai 2008, dont la 4ème édition a été couronnée par l’Académie des Beaux-Arts, est préfacée par le Professeur Yves REBOUL, Directeur général du Centre International de la Propriété Intellectuelle qui écrit notamment :
« On ne présente plus les auteurs, Avocats au Barreau de PARIS, que la notoriété dans le domaine du droit des dessins et des modèles et du droit de la publicité a rendu incontournables dans les milieux professionnels, embrassant tous les secteurs de l’activité économique où s’illustre le savoir-faire français dans le domaine traditionnel des métiers d’art, mais également dans celui de l’industrie en général, où l’image des entreprises, « le design », deviennent déterminants pour la conquête des marchés internationaux.
Les dessins et les modèles longtemps considérés, à l’instar des marques d’ailleurs, comme des branches « périphériques » de la propriété industrielle, essentiellement destinés à promouvoir la commercialisation des produits de l’industrie, de l’habillement et de la parure, ont très largement participé au développement spectaculaire de cette branche du droit auquel on assiste, en raison de la prépondérance des biens immatériels dans l’actif des entreprises.
C’est un fait contemporain que la chaîne de l’innovation qui doit conduire à l’économie de la connaissance ne se limite plus à la recherche-développement qui génère des inventions, mais vise à introduire des valeurs économiques nouvelles par la mise en œuvre de l’activité intellectuelle dans le processus de la commercialisation des produits ou des services offerts aux consommateurs par les entreprises.
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Il n’est pas excessif d’écrire que le Traité des Dessins et des Modèles que nous livrent François et Pierre GREFFE qui enseignent cette matière au Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle de l’Université de STRASBOURG, est une véritable encyclopédie du droit des dessins et des modèles qui participent à la fois au rayonnement du droit français et de la langue française dans le monde ».
L’on peut souligner que cet ouvrage, dont la première édition remonte à 1933, traite non pas seulement du droit français, mais également de la protection des dessins et des modèles dans chacun des pays de l’Union Européenne, en SUISSE et de la protection des dessins et des modèles sur le continent américain. »
La protection du Design
François GREFFE (Editions Européennes du Design)
Cet ouvrage de 300 pages a été publié en 1992 sous la direction de François GREFFE. Il est consacré à « la protection du design en FRANCE, dans les pays de la CEE, en SUISSE et Perspectives Communautaires. La nouveauté- La fonction ».